Informations légales
Mentions légales et confidentialité
Éditeur du site
- Raison sociale
- EURL Atelier d'Architecture Michel Nicoletti
- Forme et capital
- EURL au capital de 5 000 €
- Siège social
- 17 avenue de Chambéry, 74000 Annecy, France
- Directeur de la publication
- Michel Nicoletti, architecte D.P.L.G
- Ordre des architectes
- Inscrit au tableau de l'Ordre des Architectes du Rhône-Alpes sous le n° 680
- SIRET
- 478 727 639 00013
- Code APE
- 7111Z — Activités d'architecture
- TVA intracommunautaire
- FR56 478 727 639
- Téléphone
- 04 50 66 40 43
- Courriel
- michel@archinicoletti.fr
La profession d'architecte est réglementée. Elle est régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et par le code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980). L'assurance de responsabilité professionnelle et décennale de l'atelier couvre le territoire français.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Le nom de domaine est enregistré chez OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — projets, textes, plans, photographies, marque et logotype — est la propriété de l'Atelier d'Architecture Michel Nicoletti ou de ses ayants droit. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits photographiques : Jessica Zurcher, Jérémy Anglade, Stephane DeCoster. Les photographies non créditées sont de l'atelier.
Partenariats de conception : Plus Haut Design, Scène de Vie (Pedro Martin).
Politique de confidentialité
Ce site ne comporte ni formulaire, ni compte, ni espace personnel. Il ne vous demande aucune donnée personnelle et n'héberge aucune régie publicitaire. Les seuls traitements possibles sont décrits ci-dessous, et aucun d'eux ne démarre sans votre accord.
Nous contacter se fait par courriel ou par téléphone, à votre initiative. Les messages reçus servent uniquement à répondre à votre demande et ne sont transmis à personne.
Cookies et mesure d'audience
Tant que vous n'avez pas répondu à la bannière, ou si vous avez choisi « continuer sans accepter », le site ne dépose aucun cookie et ne contacte aucun service tiers. Seule votre réponse est retenue, dans votre navigateur, afin de ne pas vous la reposer à chaque page : c'est une préférence locale, jamais envoyée à un serveur.
Si vous acceptez, le site active Google Analytics
(identifiant de mesure G-NBJ64720D8), un outil de statistiques de
fréquentation édité par Google Ireland Ltd. Il dépose des cookies
(_ga, _ga_*, conservés jusqu'à treize mois) et
transmet à Google des données de navigation : pages consultées,
provenance, type d'appareil, adresse IP tronquée. Ces données servent
uniquement à l'atelier, pour connaître la fréquentation de son site.
Politique de Google : policies.google.com/privacy.
Quelques fiches de projet contiennent des vidéos hébergées par YouTube. Elles ne sont chargées qu'après votre accord : tant que vous ne l'avez pas donné, aucune requête n'est envoyée à YouTube. Une fois la vidéo affichée, Google peut déposer des traceurs qui relèvent de sa propre politique — policies.google.com/privacy.
Vous pouvez revenir sur votre choix à tout moment : .
Vos droits
Le règlement général sur la protection des données vous ouvre un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition. Le moyen le plus direct de vous opposer à la mesure d'audience est de refuser la bannière, ou de revenir sur votre choix via le lien ci-dessus ; pour toute autre question, écrivez à michel@archinicoletti.fr. Vous pouvez également saisir la CNIL — cnil.fr.